En partenariat avec l’ADEME, l’INPI présente les résultats d’une étude réalisée à partir des dépôts de brevets dans l’éco-innovation
Dans le cadre de la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement par la France, l’INPI a cherché à décrypter les tendances de l’innovation permettant de répondre aux nouvelles donnes.
Premier constat, les brevets d’éco-innovation représentent 37 % [...]

Un peu de mécanique ce mois-ci, avec un brevet pour les mordus du vélo: un pédalier de cycle monobloc.
Cette demande de brevet a été déposée par la société nivernaise mondialement connue LOOK CYCLE INTERNATIONAL. Toujours à la pointe de la technologie et en constante innovation, la société est un des plus gros déposants de brevets [...]

Afin de mettre en valeur l’innovation en Bourgogne, nous vous indiquerons tous les mois la publication récente d’une demande de brevet issue d’une entreprise bourguignonne.
Pour cette première, nous avons identifié la demande de brevet français FR2932381 déposée par la petite société INNODERM sise à 21490 VAROIS ET CHAIGNOT . Cette société, créée en 2005, est spécialisée dans [...]

L’Office Européen des Brevets vient de publier un article fort instructif retraçant la vie d’un brevet. La procédure se réduit à une sucession d’étapes matérialisée dans le schéma ci-dessous:

La procédure européenne a une particularité: le brevet européen, une fois délivré, ne confère pas de droit en lui-même. Il doit être « validé » dans chaque pays que [...]

L’édition 2009 des Trophées INPI de l’Innovation a distingué jeudi 26 novembre trois PME et une unité de recherche pour leur politique dynamique en matière d’innovation et de propriété industrielle, en présence de Philippe Laval, Directeur général délégué de l’INPI, de Jean-Yves Caullet, Vice-président du Conseil régional de Bourgogne et de Benoît de Charette, Président de la CRCI [...]

L’accord de Londres est rentré en vigueur le 1er mai 2008 avec pour principale mesure la renonciation à produire des traductions des brevets européens délivrés.
A l’heure actuelle, 15 Etats membres de l’Organisation Européenne des Brevets, dont la France, ont ratifié cet Accord. La réduction des coûts de traduction est estimé entre 25% et 30% selon [...]

L’INPI vient d’éditer les statistiques officielles des demandes de brevets publiées par voie nationale en 2008 selon l’origine de la résidence des inventeurs. Ce n’est pas la gloire pour la Bourgogne !
Si au niveau national, on note une baisse insignifiante de 2,3% entre 2007 et 2008, il en est autrement sur l’ensemble de la région. [...]

Â
En janvier 2008, IBM initie un projet de partage de brevets écologiques en collaboration avec le Conseil Economique Mondial pour le Développement Durable (WBCSD), l’Eco-Patent Communs.
Pourquoi une telle idée ? Au terme d’une étude d’un an consacrée aux questions d’énergie et d’innovation, la société a découvert que de nombreuses entreprises sont titulaires, parfois sans même [...]

Phénomène apparu en 2001 aux Etats-unis, le patent trolling désigne l’action de chasseurs de brevets qui acquièrent des titres dans le seul but d’intenter des actions auprès d’entreprises prétendument contrefactrices.
L’entité, à la tête de ces brevets, est composée principalement d’avocats et de comptables, et dont les principales fonctions sont d’évaluer les brevets de sociétés moribondes, [...]

Après avoir été récompensée régionalement par les Trophées INPI de l’Innovation 2008, la société Look Cycle International est devenue lauréate dans la catégorie PME des Trophées nationaux, pour sa politique dynamique en matière d’innovation et de propriété industrielle.
Bien connue des amateurs de cyclisme et du monde professionnel, LOOK Cycle, basée à Nevers, est leader mondial [...]